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Dans la promotion de Open Hardware, il est important de ne pas duper involontairement les designers sur l'ampleur avec laquelle leurs licences peuvent effectivement contrôler leurs conceptions. Selon la loi américaine, et le droit dans de nombreux autres pays, le droit d'auteur ne s'applique pas aux design électroniques. Les brevets, par contre, s'appliquent. Le résultat est qu'une licence Open Hardware peut en général être utilisée pour restreindre l'utilisation des ''plans'' mais probablement ''pas'' les produits fabriqués ou même des reprises du même design, qui ne sont pas des copies conformes de l'original. La disposition applicable de droit d'auteur est 17.102 (b), qui dit:
 
Dans la promotion de Open Hardware, il est important de ne pas duper involontairement les designers sur l'ampleur avec laquelle leurs licences peuvent effectivement contrôler leurs conceptions. Selon la loi américaine, et le droit dans de nombreux autres pays, le droit d'auteur ne s'applique pas aux design électroniques. Les brevets, par contre, s'appliquent. Le résultat est qu'une licence Open Hardware peut en général être utilisée pour restreindre l'utilisation des ''plans'' mais probablement ''pas'' les produits fabriqués ou même des reprises du même design, qui ne sont pas des copies conformes de l'original. La disposition applicable de droit d'auteur est 17.102 (b), qui dit:
  
''En aucun cas, la protection du droit d'auteur pour une œuvre originale d'auteur s'étend à toute idée, procédure, procédé, système, mode de fonctionnement, concepts, principes, ou découverte, quelle que soit la forme sous laquelle il est décrit, expliqué, illustré , ou inclus dans un tel travail.''
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''En aucun cas, la protection du droit d'auteur pour une œuvre originale ne s'étend à toute idée, procédure, procédé, système, mode de fonctionnement, concepts, principes, ou découverte, quelle que soit la forme sous laquelle il est décrit, expliqué, illustré , ou inclus dans un tel travail.''
  
 
== Traductions ==
 
== Traductions ==

Revision as of 13:34, 15 June 2011

Hardware Libre (EN. Open Source Hardware OSHW)

Traduction Originale: Pierrick Boissard I-Grebot

Cette page contient la version actuelle 1.0 du projet de définition de principes de l'Open Source Hardware (OSHW). La déclaration de principe est une description de haut niveau des idéaux sur le hardware libre. La définition est une tentative d'appliquer ces idéaux à un standard permettant de faire le point sur des licences pour la conception hardware.

Pour approuver la définition l'Open Source Hardware 1.0, merci d'ajouter votre nom (et l'affiliation) ci-dessous

Les brouillons des précédentes version de la définition sont également disponibles.

Une compilation des retours de la communauté concernant les versions précédente de la définition est consultable ici

Si vous souhaitez proposer des modifications à la déclaration de principes ou à la définition, merci de le faire sur la page brouillon travail en cours. Et, merci de vous identifier, pas de modification anonyme.

'N'hésitez pas à de rejoindre les discussions sur la définition ici

Open Source Hardware (OSHW) Déclaration de Principes 1.0

Open source hardware regroupe les conceptions "Hardware" réalisés publiquement et disponible de manière à ce que n'importe qui puisse étudier, modifier, distribuer, créer et vendre un "desing" ou un produit basé sur ce desing. La source du produit hardware, le desing duquel le produit est issue, est disponible sous un format choisi pour permettre de faire des modifications. Idéalement, open source hardware utilisera des composants et matériaux facilement approvisionnables, des procédés de fabrication standard, des infrastructures libres, des contenus libre de droit et des outils de desing "Open-source" pour maximiser la possibilité donnée à d'autres de concevoir ou utiliser un produit hardware. Open source hardware permet à quiconque d'avoir le contrôle sur leur technologie du moment qu'elles partagent leur savoir et encourage le commerce au travers de l'échange de desings libre.

Open Source Hardware (OSHW) Définition 1.0

L'ébauche de la définition OSHW 1.0 est basé sur l'"Open Source Definition" pour les Logiciels Libre et l'ébauche de la définition OSHW 0.5. La définition est dérivée de l'"Open Source Definition", créer par Bruce Perens et les développer sous Debian en tant que directive pour le logiciel libre sous Debian. Les videos et la documentation de l'atelier "Opening Hardware" qui à permis me lancement de définition ci-dessous, sont disponible ici.

N'hésitez pas à de rejoindre les discussions sur la définition ici

Introduction

Open Source Hardware (OSHW) est un terme pour les objets tangibles - machines, appareils, ou d'autres choses physiques - dont la conception a été rendu public de telle manière que chacun peut faire, modifier, distribuer et utiliser ces choses. Cette définition est destinée à aider, à fournir, les lignes directrices pour le développement et l'évaluation des licences pour le Hardware libre.

Il est important de noter que le hardware est différent du logiciels du fait que des ressources physiques doivent toujours être engagée pour la création de biens matériels. En conséquence, les personnes ou les sociétés produisant des articles («produits») en vertu d'une licence OSHW ont l'obligation de ne pas insinuer que ces produits sont fabriqués, vendus, garantis, ou autrement sanctionnés par le concepteur d'origine, mais également ils ont l'obligation de ne faire usage d'aucune marque déposée par le concepteur original.

Les conditions de distribution de l'Open Source Hardware doit se conformer aux critères suivants:

1. Documentation

Le hardware doit être accompagné de la documentation, comprenant les fichiers de conception, et doit permettre la modification et la distribution des fichiers de conception. Lorsque la documentation n'est pas fournie avec le produit physique, il doit y avoir un moyen bien connu de l'obtenir pour plus que le coût raisonnable de reproduction , de préférence en téléchargement via Internet, sans frais. La documentation doit inclure des fichiers de conception dans le format préféré pour permettre les changements, par exemple le format de fichier natif d'un programme de CAO. Les fichiers de conception délibérément occulté ne sont pas autorisés. Les formes intermédiaires, analogues à du code informatique compilé -- comme par exemple les masques pour cuivre prêt à imprimer à partir d'un programme de CAO -- ne sont pas autorisés en tant que substituts. La licence peut exiger que les fichiers de conception soit fournis dans format ouvert, entièrement documenté.

2. Portée

La documentation pour le hardware doit indiquer clairement quelle partie de la conception, sinon la totalité, est publié sous la licence.

3. Logiciel nécessaire

Si le design licencié nécessite un logiciel, intégré ou autre, pour fonctionner correctement et remplir ses fonctions essentielles, alors la licence peut exiger que l'une des conditions suivantes sont remplies:

a) Les interfaces doivent être suffisamment étayés de manière à ce que l'on puisse raisonnablement envisager d'aisément écrire un logiciel open source permettant au dispositif de fonctionner correctement et remplir ses fonctions essentielles. Par exemple, cela peut inclure l'utilisation de schémas détaillés synchronisation du signal ou pseudo-code pour illustrer clairement l'interface en fonctionnement.

b) Le logiciel nécessaire est disponible sous OSI-approved license Open Source.

4. Travaux dérivés

La licence doit autoriser les modifications et les travaux dérivés, et leur permettre d'être distribué sous les mêmes conditions que la licence de l'œuvre originale. La licence doit permettre la fabrication, la vente, la distribution et l'utilisation des produits créés à partir des fichiers de conception, de la conception des fichiers eux-mêmes, et leurs dérivés.

5. Redistribution libre et gratuite

La licence ne doit pas empêcher quiconque de vendre ou de donner la documentation du projet. La licence ne doit pas exiger une redevance ou d'autres pour une telle vente. La licence ne doit pas exiger une redevance ou une taxe liée à la vente d'œuvres dérivées.

6. Attribution

La licence peut exiger des documents dérivés, et les mentions de copyright associés à des dispositifs, pour assurer une attribution aux concédants de licence lors de la diffusion des fichiers de conception, des produits manufacturés, et/ou de leurs dérivés. La licence peut exiger que cette information soit accessible à l'utilisateur final qui utilisera l'appareil, mais ne définit pas un format spécifique de l'affichage. La licence peut exiger que les travaux dérivés portent un nom différent ou un numéro de version différent de la conception originale.

7. Aucune discrimination envers des Personnes ou des Groupes

La licence ne doit être discriminante envers aucune personne ni aucun groupe de personnes.

8. Aucune discrimination envers un domaine d'application

La licence ne doit pas limiter quiconque de faire usage du travail (y compris le matériel fabriqué) dans un domaine d'application spécifique. Par exemple, elle ne doit pas interdire l'utilisation du matériel dans une entreprise, ou d'être utilisé par la recherche nucléaire.

9. Distribution de la Licence

Les droits accordés par cette licence doivent s'appliquer à tous ceux à qui le travail est distribué sans obligation pour l'exécution d'une licence supplémentaire par ces parties.

10. La Licence ne doit pas être spécifique à un produit

Les droits accordés par la licence ne doivent pas dépendre du fait que le travail licencié fait partie d'un produit particulier. Si une partie est extraite d'un travail et est utilisée ou distribuée selon les termes de la licence, toutes les parties à qui le travail est redistribué doivent bénéficier des mêmes droits que ceux qui sont accordés pour l'œuvre originale.

11. La Licence ne doit pas restreindre d'autre conception Hardware logiciel

La licence ne doit pas imposer des restrictions sur d'autres éléments qui sont groupés avec le travail licencié mais non dérivé de ce dernier. Par exemple, la licence ne doit pas exiger que tous les autres hardware vendus avec l'appareil sous licence soit libérés de droit, ni que seuls les logiciels open source soit utilisé avec l'appareil.

12. La Licence doit être Technologiquement-neutre

Aucune disposition de la licence ne peut être fondée sur une technologie particulière, une pièce ou un composant spécifique, un matériau, ou le style d'une interface.

Epilogue

Les signataires de cette définition Open Source Hardware reconnaissent que le mouvement open source ne représente qu'une façon de partager l'information. Nous encourageons et soutenons toutes les formes d'ouverture et de collaboration, qu'ils correspondent ou non à cette définition.

Licenses and Hardware

Dans la promotion de Open Hardware, il est important de ne pas duper involontairement les designers sur l'ampleur avec laquelle leurs licences peuvent effectivement contrôler leurs conceptions. Selon la loi américaine, et le droit dans de nombreux autres pays, le droit d'auteur ne s'applique pas aux design électroniques. Les brevets, par contre, s'appliquent. Le résultat est qu'une licence Open Hardware peut en général être utilisée pour restreindre l'utilisation des plans mais probablement pas les produits fabriqués ou même des reprises du même design, qui ne sont pas des copies conformes de l'original. La disposition applicable de droit d'auteur est 17.102 (b), qui dit:

En aucun cas, la protection du droit d'auteur pour une œuvre originale ne s'étend à toute idée, procédure, procédé, système, mode de fonctionnement, concepts, principes, ou découverte, quelle que soit la forme sous laquelle il est décrit, expliqué, illustré , ou inclus dans un tel travail.

Traductions

Les traduction ci-dessous ont été offertes par des membres de la communauté et devront être vérifiés pour se prémunir de potentiel problème d'exactitude de la langue.