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'''1. Documentation'''
'''1. Documentation'''


Le Matériel Libre doit être distribué avec la documentation, comprenant les fichiers de conception, et permettant la modification et la distribution des fichiers de conception. Lorsque la documentation n'est pas fournie avec le produit physique, il doit y avoir un moyen suffisamment explicite de l'obtenir, pour un coût de reproduction raisonnable, de préférence en téléchargement via Internet, sans contrepartie financière. La documentation doit inclure les fichiers de conception dans un format adapté permettant les modifications, par exemple le format de fichier natif d'un programme de CAO. Des fichiers de conception délibérément obscurs ne sont pas autorisés. Les formes intermédiaires, analogues à du code informatique compilé -- comme par exemple les typons (masques pour cuivre) prêt à imprimer depuis un programme de CAO -- ne sont pas autorisés en tant que substituts. La licence peut exiger que les fichiers de conception soit fournis dans un format ouvert, entièrement documenté.
Le hardware doit être accompagné de la documentation, comprenant les fichiers de conception, et doit permettre la modification et la distribution des fichiers de conception. Lorsque la documentation n'est pas fournie avec le produit physique, il doit y avoir un moyen bien connu de l'obtenir pour plus que le coût raisonnable de reproduction , de préférence en téléchargement via Internet, sans frais. La documentation doit inclure des fichiers de conception dans le format préféré pour permettre les changements, par exemple le format de fichier natif d'un programme de CAO. Les fichiers de conception délibérément occulté ne sont pas autorisés. Les formes intermédiaires, analogues à du code informatique compilé -- comme par exemple les masques pour cuivre prêt à imprimer à partir d'un programme de CAO -- ne sont pas autorisés en tant que substituts. La licence peut exiger que les fichiers de conception soit fournis dans format ouvert, entièrement documenté.


'''2.  Portée'''
'''2.  Portée'''


La documentation du matériel doit indiquer clairement quelle partie de la conception, sinon la totalité, est soumise à la licence.
La documentation pour le hardware doit indiquer clairement quelle partie de la conception, sinon la totalité, est publié sous la licence.


'''3. Logiciel nécessaire'''
'''3. Logiciel nécessaire'''


Si le matériel licencié nécessite un logiciel, qu'il soit embarqué ou non, pour fonctionner correctement et remplir ses fonctions essentielles, alors la licence peut exiger que l'une des conditions suivantes sont remplies:
Si le design licencié nécessite un logiciel, intégré ou autre, pour fonctionner correctement et remplir ses fonctions essentielles, alors la licence peut exiger que l'une des conditions suivantes sont remplies:


a) Que les interfaces soient suffisamment étayées de manière à ce que l'on puisse raisonnablement envisager d'écrire un logiciel open source (de manière simple) permettant au dispositif de fonctionner correctement et de remplir ses fonctions essentielles. Par exemple, cela peut inclure les diagrammes détaillés des signaux ou du pseudo-code pour illustrer clairement le fonctionnement de l'interface.
a) Les interfaces doivent être suffisamment étayés de manière à ce que l'on puisse raisonnablement envisager d'aisément écrire un logiciel open source permettant au dispositif de fonctionner correctement et remplir ses fonctions essentielles. Par exemple, cela peut inclure l'utilisation de schémas détaillés synchronisation du signal ou pseudo-code pour illustrer clairement l'interface en fonctionnement.


b) Que le logiciel nécessaire soit disponible sous [http://www.opensource.org/ OSI]-approved license Open Source.
b) Le logiciel nécessaire est disponible sous [http://www.opensource.org/ OSI]-approved license Open Source.


'''4. Travaux dérivés'''
'''4. Travaux dérivés'''


La licence doit permettre les modifications et travaux dérivés, et leur permettre d'être distribué sous les mêmes conditions que la licence de l'œuvre originale. La licence doit permettre la fabrication, la vente, la distribution et l'utilisation des produits créés à partir des fichiers de conception, des fichiers de conception eux-mêmes, et de leurs dérivés.
La licence doit autoriser les modifications et les travaux dérivés, et leur permettre d'être distribué sous les mêmes conditions que la licence de l'œuvre originale. La licence doit permettre la fabrication, la vente, la distribution et l'utilisation des produits créés à partir des fichiers de conception, de la conception des fichiers eux-mêmes, et leurs dérivés.


'''5. Redistribution libre et gratuite'''
'''5. Redistribution libre et gratuite'''


La licence ne doit restreindre quiconque de vendre ou de donner la documentation du projet. La licence ne doit pas exiger une redevance ou d'autres taxe pour la vente de la documentation. La licence ne doit pas exiger une redevance ou une taxe liée à la vente d'œuvres dérivées.
La licence ne doit pas empêcher quiconque de vendre ou de donner la documentation du projet. La licence ne doit pas exiger une redevance ou d'autres pour une telle vente. La licence ne doit pas exiger une redevance ou une taxe liée à la vente d'œuvres dérivées.


'''6. Attribution'''
'''6. Attribution'''


La licence peut exiger que les documents dérivés, et les copyright associés à des produits dérivés, indiquent l'attribution du travail d'origine lors de la diffusion des fichiers de conception, des produits manufacturés, et/ou de leurs dérivés. La licence peut exiger que cette information soit accessible à l'utilisateur final, mais ne définit pas de format spécifique pour son affichage. La licence peut exiger que les travaux dérivés portent un nom différent ou un numéro de version différent de l'original.
La licence peut exiger des documents dérivés, et les mentions de copyright associés à des dispositifs, pour assurer une attribution aux concédants de licence lors de la diffusion des fichiers de conception, des produits manufacturés, et/ou de leurs dérivés. La licence peut exiger que cette information soit accessible à l'utilisateur final qui utilisera l'appareil, mais ne définit pas un format spécifique de l'affichage. La licence peut exiger que les travaux dérivés portent un nom différent ou un numéro de version différent de la conception originale.


'''7. Aucune discrimination envers des Personnes ou des Groupes'''
'''7. Aucune discrimination envers des Personnes ou des Groupes'''


La licence ne doit comporter aucune discrimination envers aucune personne ou groupe de personnes.
La licence ne doit être discriminante envers aucune personne ni aucun groupe de personnes.


'''8. Aucune discrimination envers un domaine d'application'''
'''8. Aucune discrimination envers un domaine d'application'''


La licence ne doit pas restreindre quiconque d'utiliser le matériel (y compris le matériel fabriqué) dans un domaine ou une application spécifique. Par exemple, la licence ne doit pas interdire l'utilisation du matériel dans une entreprise, ou d'être utilisé pour la recherche nucléaire.
La licence ne doit pas limiter quiconque de faire usage du travail (y compris le matériel fabriqué) dans un domaine d'application spécifique. Par exemple, elle ne doit pas interdire l'utilisation du matériel dans une entreprise, ou d'être utilisé par la recherche nucléaire.


'''9. Distribution de la Licence'''
'''9. Distribution de la Licence'''


Les droits accordés par cette licence doivent s'appliquer à tous ceux à qui le travail est distribué sans besoin d’une licence additionnelle par ces parties.
Les droits accordés par cette licence doivent s'appliquer à tous ceux à qui le travail est distribué sans obligation pour l'exécution d'une licence supplémentaire par ces parties.


'''10. La Licence ne doit pas être spécifique à un produit'''
'''10. La Licence ne doit pas être spécifique à un produit'''
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'''11. La Licence ne doit pas restreindre d'autre conception Hardware logiciel'''
'''11. La Licence ne doit pas restreindre d'autre conception Hardware logiciel'''


La licence ne doit pas imposer de restriction sur d'autres éléments qui sont regroupés avec le travail licencié mais non dérivé de ce dernier. Par exemple, la licence ne doit exiger ni que tous les autres matériels vendus avec le matériel sous licence soit Open Source, ni que seuls les logiciels Open Source soit utilisé avec le matériel.
La licence ne doit pas imposer des restrictions sur d'autres éléments qui sont groupés avec le travail licencié mais non dérivé de ce dernier. Par exemple, la licence ne doit pas exiger que tous les autres hardware vendus avec l'appareil sous licence soit libérés de droit, ni que seuls les logiciels open source soit utilisé avec l'appareil.


'''12. La Licence doit être Technologiquement-neutre'''
'''12. La Licence doit être Technologiquement-neutre'''


Aucune disposition de la licence ne peut être fondée sur une technologie particulière, une pièce ou un composant spécifique, un matériau, ou un style d'interface.
Aucune disposition de la licence ne peut être fondée sur une technologie particulière, une pièce ou un composant spécifique, un matériau, ou le style d'une interface.


'''Epilogue'''
'''Epilogue'''


Les signataires de cette définition Open Source Hardware reconnaissent que le mouvement Open Source ne représente qu'une façon de partager l'information. Nous encourageons et soutenons toutes les formes d'ouverture et de collaboration, qu'elles correspondent ou non à cette définition.
Les signataires de cette définition Open Source Hardware reconnaissent que le mouvement open source ne représente qu'une façon de partager l'information. Nous encourageons et soutenons toutes les formes d'ouverture et de collaboration, qu'ils correspondent ou non à cette définition.


== Licences et Hardware ==
== Licences et Hardware ==
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