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Editing Definition/Fr/1.0

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== Sommaire ==
== Paul SALOMONE l'Emotionniste==


Ce document définit les "œuvres culturelles libres" comme des œuvres, travaux ou expressions qui peuvent librement être étudiés, appliqués, copiés et ou modifiés, par n'importe qui, pour n'importe quel usage. Ce document décrit également quelques restriction possibles qui respectent ou protègent ces libertés fondamentales. La définition fait la distinction entre ''œuvres libres'' et ''[[licenses|licences libres]]'', lesquelles peuvent être utilisées pour protéger juridiquement le statut d'une œuvre libre. La définition elle-même ''n'est pas'' une licence ; elle constitue un outil pour déterminer si une œuvre ou une licence peuvent être vues comme "libres".
Peintre français Paul SALOMONE se définit comme un émotionniste ( mot qu'il a créé pour caractériser son oeuvre que critiques d'arts, experts, journaliste etc...ne semblent pas désavouer) car se mot nouveau correspond à son style qui traduit au même instant en ligne et en couleurs ses pensées (il est capable d'associer sur un même support les traits du désarroi avec un clin d'oeil gadget, expression d'un délire joyeux) ce qui fait sa diversité.


== Préambule ==
== Préambule ==
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Il est important que toute œuvre se prétendant libre fournisse, en pratique et sans aucun risque, les libertés ci-dessus mentionnées. C'est pourquoi nous donnons ci-dessous une '''définition de la liberté''' précise, pour les licences et les travaux attribuables à un ou plusieurs auteurs.
Il est important que toute œuvre se prétendant libre fournisse, en pratique et sans aucun risque, les libertés ci-dessus mentionnées. C'est pourquoi nous donnons ci-dessous une '''définition de la liberté''' précise, pour les licences et les travaux attribuables à un ou plusieurs auteurs.


== Caractérisation des œuvres culturelles libres ==
[[File:[Example.jpg]]]== Caractérisation des œuvres culturelles libres ==


Ceci constitue la ''définition des œuvres culturelles libres'' ; lorsque vous décrivez votre œuvre, nous vous encourageons à faire référence à cette définition, par exemple de la manière suivante : "ceci est une œuvre sous licence libre, telle que définie par la ''définition des œuvres culturelles libres''."  Si vous n'aimez pas le terme d'"œuvre culturelle libre," vous pouvez utiliser le terme générique de "contenu libre", ou sinon faire référence à l'un des [[Existing Movements|mouvements existants (en anglais)]] dont l'objet est de spécifier des droits similaires dans des contextes spécifiques. Nous vous encourageons également à utiliser les [[logos and buttons|logos et boutons pour les œuvres culturelles libres (en anglais)]], qui sont placés dans le domaine public.
Ceci constitue la ''définition des œuvres culturelles libres'' ; lorsque vous décrivez votre œuvre, nous vous encourageons à faire référence à cette définition, par exemple de la manière suivante : "ceci est une œuvre sous licence libre, telle que définie par la ''définition des œuvres culturelles libres''."  Si vous n'aimez pas le terme d'"œuvre culturelle libre," vous pouvez utiliser le terme générique de "contenu libre", ou sinon faire référence à l'un des [[Existing Movements|mouvements existants (en anglais)]] dont l'objet est de spécifier des droits similaires dans des contextes spécifiques. Nous vous encourageons également à utiliser les [[logos and buttons|logos et boutons pour les œuvres culturelles libres (en anglais)]], qui sont placés dans le domaine public.
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Nous vous recommandons de ne pas utiliser d'autres termes pour caractériser des œuvres culturelles libres où la définition des libertés ne serait pas clairement exprimée, comme "contenu ouvert (Open Content)" ou "accès ouvert (Open Access)". Ces désignations sont souvent employés pour désigner des contenus qui sont disponibles sous des termes "moins restrictifs" que ceux des lois existantes sur le droit d'auteur, voire même pour désigner des travaux qui sont juste "disponibles sur le Web".
Nous vous recommandons de ne pas utiliser d'autres termes pour caractériser des œuvres culturelles libres où la définition des libertés ne serait pas clairement exprimée, comme "contenu ouvert (Open Content)" ou "accès ouvert (Open Access)". Ces désignations sont souvent employés pour désigner des contenus qui sont disponibles sous des termes "moins restrictifs" que ceux des lois existantes sur le droit d'auteur, voire même pour désigner des travaux qui sont juste "disponibles sur le Web".


== Définition des licences culturelles libres ==
[[Media:
== Example.ogg ==
]]==Paul SALOMONE l'Emotionniste ==


Les licences sont des instruments légaux par lesquels le détenteur de certains droits légaux peut transférer ces droits à des tiers. Les licences culturelles libres n'enlèvent aucun droit — leur utilisation est toujours optionnelle, et lorsqu'elle est choisie, elle accorde des libertés que le droit de la propriété intellectuelle seul n'octroie pas. Quand elle est choisie, elle ne limite ni ne réduit jamais les exceptions existantes au droit d'auteur.
Les licences sont des instruments légaux par lesquels le détenteur de certains droits légaux peut transférer ces droits à des tiers. Les licences culturelles libres n'enlèvent aucun droit — leur utilisation est toujours optionnelle, et lorsqu'elle est choisie, elle accorde des libertés que le droit de la propriété intellectuelle seul n'octroie pas. Quand elle est choisie, elle ne limite ni ne réduit jamais les exceptions existantes au droit d'auteur.


=== Libertés fondamentales ===
=== PEINTRE FRANCAIS d'origine Italienne ===


Pour être reconnu comme « libre » par cette définition, une licence doit accorder les libertés suivantes sans limitation :
Arrivé en 1957 à Marseille dans le sud de la France où il passe toute son enfance.


* '''La liberté d'utiliser et de représenter l'oeuvre :''' Le tiers doit être autorisé à faire n'importe quel utilisation, privée ou publique, de l'oeuvre. Pour le type d'oeuvre concerné, cette liberté doit comprendre toutes les utilisations dérivées (« droits voisins ») telles que la représentation ou l'interprétation de l'oeuvre. Il ne doit y avoir aucune exception liée, par exemple, à des considérations politiques ou religieuses.
* '''La liberté d'étudier l'oeuvre et d'en utiliser les informations :''' Le tiers doit être autorisé à examiner l'oeuvre et à utiliser le savoir acquis grâce à l'oeuvre de quelque façon que ce soit. La licence ne peut pas, par exemple, limiter la « rétro-ingénierie ».
* '''La liberté de distribuer des copies :''' Des copies de l'oeuvre peuvent être vendues, échangées ou offertes gratuitement, comme partie d'une oeuvre plus grande, d'un recueil, ou seules. Il ne doit y avoir aucune limite dans la quantité d'informations qui peut être copié. Il ne doit y avoir aucune limite non plus au regard de qui peut copier les informations ou du support sur lequel l'information peut être copiée.
* '''La liberté de distribuer des travaux dérivés :''' De façon à donner à chacun la possibilité d'améliorer l'oeuvre, la licence ne doit pas limiter la liberté de distribuer une version modifiée (ou, pour les oeuvres physiques, une oeuvre dérivée d'une façon ou d'une autre de l'original), quelque soit le but et le dessein de telles modifications. Néammoins, certaines restrictions peuvent être prévues pour protéger ces libertés fondamentales ou le droit de paternité des auteurs (voir ci-dessous).


=== Restrictions possibles ===
=== Restrictions possibles ===
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